par téléphone 
ou par e-mail en 
Centre de ressources
Préparation
Les grandes étapes à suivre pour bien préparer votre projet.
Laissez-vous guider !
-
1
Comprendre la démarche de rénovation énergétique
2 documents> Pourquoi s'engager dans la rénovation énergétique ?
Immobilier et valeur verte
Plusieurs études montrent que la performance énergétique et environnementale des biens est de plus en plus prise en considération par le marché immobilier.
Télécharger1.41Mo
17/10/2014
Pourquoi rénover sa copropriété ?
7 bonnes raisons d’agir !
Source : Nantes MétropoleTélécharger163.68Ko
03/12/2014
2 documents> Prendre connaissance de la démarche globale de rénovation énergétique
Mener une rénovation énergétique en copropriété
Etapes à respecter pour mener à bien la rénovation énergétique de sa copropriété. Version d'Octobre 2016.
Source : ADEMETélécharger1.56Mo
23/02/2017
La rénovation énergétique d’une copropriété
Les grandes étapes
Source : Nantes MétropoleTélécharger128.70Ko
04/12/2014
6 documents> Prendre connaissance du mode de fonctionnement de la copropriété
Syndicat de copropriétaires, conseil syndical... Qui fait quoi ?
Descriptif des responsabilités et missions du conseil syndical et du syndicat des copropriétaires.
Source : ANIL-ADILTélécharger190.20Ko
14/10/2014
Syndic... Qui fait quoi ?
Descriptif des missions du syndic.
Télécharger71.70Ko
14/10/2014
Le règlement de copropriété
Le règlement de copropriété
Source : ANIL-ADILTélécharger187.85Ko
14/10/2014
Règles et majorités requises
Tableau permettant de repérer quelle majorité (article 24 ou 25 ou 26, voire unanimité) est nécessaire selon la nature des travaux (entretien, réparation, amélioration) et leur importance.
Source : ANIL-ADILTélécharger256.00Ko
14/10/2014
Travaux en copropriété
Comment sont prises les décisions ?
Source : ADEMETélécharger481.91Ko
05/06/2015
Loi-65-557 du 10 juillet 1965 sur le statut des copropriétés
Cette loi fixe le statut de la copropriété des immeubles bâtis (définition, organisation, administration).
Source : LegifranceTélécharger516.37Ko
14/10/2014
6 documents> Prendre connaissance des décrets concernant le domaine de l'énergie dans la copropriété
Décret N°2012-1342 du 3 décembre 2012 : Audit ou DPE obligatoire
Obligation des copropriétés en chauffage collectif à réaliser soit un DPE collectif, soit un audit énergétique avant 2017 suivant conditions.
Source : LegifranceTélécharger122.43Ko
14/10/2014
Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Loi n°2015-992 du 17 août 2015
Source : LegifranceTélécharger806.76Ko
09/09/2016
Décret du 30 mai 2016 : travaux embarqués
Décret relatif à l'obligation de réaliser des travaux d'isolation en cas de ravalement ou de réfection de toiture, sauf dérogations.
Source : LegifranceTélécharger153.27Ko
09/09/2016
Décret N°2012-545 du 23 avril 2012 : Répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs
Décret relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs. Pose de robinets thermostatiques, pose et relève des compteurs d'énergie thermique...
Source : LegifranceTélécharger136.93Ko
14/10/2014
Décret du 30 mai 2016 : répartition des frais de chauffage
Décret relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur consommée et à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs.
Source : LegifranceTélécharger137.42Ko
09/09/2016
Arrêté du 30 mai 2016 : répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs
Arrêté venant préciser le décret du 30 mai 2016.
Source : LegifranceTélécharger136.70Ko
09/09/2016
-
2
Faire le bilan de santé de ma copropriété
3 documents> Faire le bilan initial de ma copropriété
Questionnaire copropriété
Avant de se lancer dans un audit ou projet de rénovation, il est pertinent de faire un bilan initial (forces, faiblesses, points de blocage) de la copropriété. Annexe 4 du règlement de la subvention "Audit architectural et énergétique partagé" de Nantes Métropole.
Source : Nantes MétropoleTélécharger148.59Ko
11/12/2015
Guide « Bilan Initial de Copropriété »
Avant de se lancer dans un audit ou projet de rénovation, il est pertinent de faire un bilan initial (forces, faiblesses, points de blocage) de copropriété. Ce guide vous aide à vous poser les questions utiles.
Source : Planète CoproTélécharger8.59Mo
27/06/2013
Mode d'emploi du guide BIC
Mode d'emploi détaillé du Bilan Initial de Copropriété pour renseigner les données propres à votre copropriété.
Source : Planète CoproTélécharger5.34Mo
02/12/2014
4 documents> Faire les bilans de consommations de ma copropriété
Bilan Energétique Simplifié
Outil de suivi de vos consommations énergétiques collectives ou individuelles (sous excel). Outil développé par l'Agence Parisienne du Climat à partir de la méthode du Bilan Energétique Simplifié (BES) élaborée par l'Association des Responsables de Copropriétés.
Source : Agence Parisienne du ClimatTélécharger2.25Mo
15/10/2014
Guide Bilan Energétique Simplifié
Suivre ses consommations d'énergie en prenant en compte la rigueur des hivers successifs et pouvoir voir les dérives est crucial pour maîtriser les charges. Voici les étapes à suivre.
Source : ARCTélécharger645.30Ko
17/10/2014
Bilan Eau
Faire le bilan des consommations en eau de votre copropriété et de déterminer les économies possibles.
Source : ARC-UNARCTélécharger1.23Mo
17/10/2014
Bilan Electricité des Parties Communes
Réaliser le bilan des consommations en électricité liées aux parties communes et aux équipements collectifs, et maîtriser les coûts.
Source : ARC-UNARCTélécharger469.35Ko
17/10/2014
5 documents> Intervenir sur les consommations de ma copropriété
Chauffage et eau chaude collectifs
Un guide pour comprendre le fonctionnement du mode de chauffage et de production d'eau chaude de votre copropriété et pour identifier des pistes d'économies.
Source : ADEMETélécharger887.41Ko
17/10/2014
L’individualisation des frais de chauffage
Répartir les frais en fonction des consommations des logements.
Source : ADEMETélécharger1.58Mo
17/10/2014
Guide "contrat d'exploitation de chauffage en copropriété"
Obtenir un contrat de chauffage adapté aux besoins de votre copropriété pour faire des économies.
Source : ADEMETélécharger6.60Mo
17/10/2014
Guide « Guide Alerte Canicule en hiver »
Surchauffe, sous-chauffe,… les copropriétaires sont victimes de déséquilibres thermiques ou hydrauliques, quels sont les recours possibles ?
Source : IDEMUTélécharger599.72Ko
17/10/2014
Ecogestes sur l'eau
Quelques éco-gestes illustrés que l'on peut afficher dans une copropriété qui souhaite réduire ses consommations d'eau.
Source : CAUE du DoubsTélécharger1.71Mo
17/10/2014
